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Nous, membres de la communauté d'Ironwood...

 
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Taneyoshi
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:00 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Préambule :

Nous, membres de la communauté d'Ironwood, en vue d'établir la justice entre nous tous, de pourvoir à la défense commune, d'assurer la paix, le bien-être et la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette charte


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 3 Fév - 00:04 (2009); édité 1 fois
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:00 (2009)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:09 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Partie I: Organisation

Arrow Article I : l'équipe exécutive

L'équipe exécutive, composée d'un administrateur et d'un administrateur adjoint, a pour rôles :
  • L'organisation de la sécurité : L'équipe exécutive est responsable de l'organisation du guet, de la défense de la communauté
  • Gestion de l'économie : L'équipe exécutive a la responsabilité de déterminer et d'affecter les tâches nécessaires à la vie et au développement de la communauté
  • Organisation du conseil : L'équipe exécutive préside le conseil de la communauté. Elle peut nommer de nouveau membres.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:33 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article II : le conseil

Le conseil est composés de citoyens volontaires conscients du rôle qui sera de faire évoluer la communauté pour le bien de tous.

Les membres du conseil sont nommés et destitués par les administrateurs. Leur nombre n'est pas fixé.

Chaque membre du conseil a pour rôle :
  • Gestion de mission : Un membre peut se voir assigner une mission dans un domaine particulier par l'équipe exécutive. Il intervient en tant qu'expert sur le sujet.
  • Devoir de conseil : Un membre peut proposer un débat au conseil.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:39 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow   Article III : La cour de justice

A titre exceptionnel, le conseil peut mettre en place une cour de justice, composée :
  • d'un juge chargé de présider et de rendre le verdict des jurés et de décider des peines à appliquer.
  • d'un procureur chargé de la défense des intérêts d'Ironwood et de ces citoyens et résidents.
  • de 3 jurés chargés de prononcer le verdict affirmant ou infirmant la culpabilité de l'accusé.
Le juge et le procureur sont nommés par le conseil a partir d'une liste de volontaire. Les jurés sont des citoyens ne siégeant pas au conseil, élus par le peuple.

La cour de justice a en charge de prononcer le jugement de crime commis envers la communauté en tant que personne morale ou envers ces membres.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:42 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Partie II: Droits et devoirs des membres

Arrow Article IV : Adhésion

La charte, les lois, et les règles de la communauté s'imposent aux membres qui s'engagent par serment à les respecter.

Est membre de la communauté, toute personne qui est accepté comme tel par le conseil.

Au cours de vote, chaque membre est amené à s'exprimer s'il le souhaite sur la base d'un membre équivalent à une voix. Ce droit de vote ne peut être restreint ou refusé en raison de la race, d'une condition antérieure de servitude ou du sexe.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 3 Fév - 00:04 (2009); édité 1 fois
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:44 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article V : Liberté

La liberté des membres est assurée par la charte :
  • Les membres sont libres de parole et de pensée.
  • Les membres peuvent adresser des pétitions au conseil pour la modification de mesures qu'ils jugeraient inadéquates.
  • Les membres sont libres d'exercer la religion de leur choix, tant que celle-ci ne trouble pas l'ordre public ou ne met pas en péril la communauté.
  • Les membres sont libres de se rassembler paisiblement
  • Les membres conscients ne peuvent être restreint dans leurs mouvements, sauf s'ils sont arrêtés sur une décision du conseil avant de passer en jugement.


Dernière édition par Taneyoshi le Jeu 19 Fév - 21:27 (2009); édité 3 fois
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:47 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article VI : Propriété

Tout membre a droit à la propriété privée, mobilière ou immobilière.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:49 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow  Article VII : Sécurité et droit à l'auto défense.

Tout membre à le droit de se protéger et peut posséder une arme sur le territoire de la communauté, mais la communauté n'a pas obligation de lui en fournir une.

Tout usage de la force par un membre fera l'objet d'une enquête par le conseil.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:51 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article VIII : Travail communautaire

Tout citoyen, non exempté, travaille pour le bien et la prospérité de la communauté. Les biens et services qu'il produit sont répartis entre les citoyens selon leurs besoins.
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:55 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article IX : Santé et accès aux soins

Chaque membre de la communauté est tenu de déclarer aux autorités médicales toutes maladies ou afflictions dont il serait atteint. Il peut accéder librement aux soins mis à sa disposition.

Un membre privé de ses facultés intellectuelles, comme les cas de zombinite, est déchu de ses droits.


Dernière édition par Taneyoshi le Sam 7 Fév - 00:02 (2009); édité 1 fois
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MessagePosté le: Lun 2 Fév - 23:59 (2009)    Sujet du message: Nous, membres de la communauté d'Ironwood... Répondre en citant

Arrow Article X : Résidents temporaires

Les résidents temporaires bénéficient des mêmes droits et devoirs que les membres de la communauté, à l'exception du droit de vote.
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