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[Code Civil] en construction

 
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craft
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MessagePosté le: Sam 15 Nov - 03:16 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

edit:
allez je reprend ...
mais je vais faire des etage de plus ^^ les livres un code est composé de livres
je vais en fait recopier le vrai code civil , en l'adaptant a notre situation ! bc moins complex que la realité ^^ une chance pour moi ...



se retrouse les manches .
le Plan :

LIVRE I Les personnes

Arrow Titre I les droits civils
-chapitre 1 diposition general
-chapitre 2 du respect du corp humain
-chapitre 3 de la citoyenneté
-chapitre 4 de la perte ,de la déchéance et de la réintégration de la cityenneté

Arrow Titre II Etat civil
-chapitre 1 des naisances
-chapitre 2 des mariages et des divorces
-chapitre 3 des deces

Arrow Titre III le travail
-chapitre 1 du travail communautaire
-chapitre 2 de l'organisation du travaille


Arrow  Titre IV les visiteurs
-chapitre 1 les droits
-chapitre 2 les devoirs

Arrow  Titre IV les zombis
chapitre 1 les zombis dans la communauté
chapitre 2 les zombis sur le teritoir

LIVRE II Les Biens

Arrow Titre I De la distinction des bien
-chapitre 1 des immeubles
-chapitre 2 des meuble
-chapitre 3 des biens dans leur rapports avec ceux qui les posedent

Arrow Titre II De la propriété
-chapitre 1 Du droit d'accession relativement aux choses immobilières
-chapitre 2 Du droit d'accession relativement aux choses mobilières
-chapitre 3 Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose
-chapitre 4 Du droit de succesion

Arrow Titre III Des contrats et echange commerciaux
-chapitre 1 des echange commerciaux hors contrat
-chapitre 2 des echange commerciaux sous contrat
-chapitre 3 des testaments


LIVRE III Les Procedures

Arrow Titre I procedure civil
-chapitre 1 des altercation mineur
-chapitre 2 des altercation majeur

Arrow Titre II procedure penal
-chapitre 1 des délits
-chapitre 2 Des crimes



ça me semble un bon plan !
au final je vais plutot faire un post par chapitre ^^ ça sra plus facil pour rajouter des article ^^


Dernière édition par craft le Lun 17 Nov - 18:11 (2008); édité 13 fois
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MessagePosté le: Sam 15 Nov - 03:16 (2008)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Sam 15 Nov - 03:50 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

diposition general

article 1

Les lois entrent en vigueur dès leur publication .au journal officiel .




article 2
La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif.

article 3

Les lois obligent tous ceux qui habitent le territoire ou qui le traverse.

Les immeubles, même ceux possédés par des étrangers, sont régis par la loi .

Les lois concernant les protection des personnes régissent les citoyen, même résidant en teritoire étranger.

article 4


Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice.

article 5
On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes moeurs.



    
    


Dernière édition par craft le Lun 17 Nov - 04:47 (2008); édité 3 fois
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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 04:18 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

du respect du corp humain
  

article 6
La loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l'être humain dès le commencement de sa vie.


article7

Chacun a droit au respect de son corps.

Le corps humain est inviolable.

Le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent faire l'objet d'un droit patrimonial.

article 8
Le juge peut prescrire toutes mesures propres à empêcher ou faire cesser une atteinte illicite au corps humain ou des agissements illicites portant sur des éléments ou des produits de celui-ci.

article 9
(mon preferé ^^)
 
Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps humain qu'en cas de nécessité médicale pour la personne ou à titre exceptionnel dans l'intérêt thérapeutique d'autrui.
Le consentement de l'intéressé doit être recueilli préalablement hors le cas où son état rend nécessaire une intervention thérapeutique à laquelle il n'est pas à même de consentir.


(c'est bien sur tiré du vrai code civil ^^ pourtant on dirait qu'il a ete ecris pour nous )


article 10
Les conventions ayant pour effet de conférer une valeur patrimoniale au corps humain, à ses éléments ou à ses produits sont nulles.







  


Dernière édition par craft le Lun 17 Nov - 04:50 (2008); édité 2 fois
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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 04:36 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

de la citoyenneté
    

article 11
la citoyenneté est un statue particulier octroyer par ironwood au gens qui veulent porter ses valeurs .
la citoyenneté est concervé hors des limite géographique de la communauté et de son téritoire
les droit et les devoir associer aussi .

article 12
La personne qui a acquis la citoyenneté jouit de tous les droits et est tenue à toutes les obligations attachées à cette qualité , à dater du jour de cette acquisition.

article 13

pour obtenir la citoyenneté , il faut en faire la demande aupres de l'administrateur .
celui ci ainsi que le conseil des sages l'examine , et confirme ou infirme la demande.
aucun justificatif ne peux etre exiger en cas de refus .

article13

la liste des citoyens est actualiser par le conseil des sages
cette liste est accesible à tous .
on peux la consulter ici (mettre le lien)

article 14
la citoyenneté octroie le droit de vote a celui qui la porte

article 15

un citoyen a le droit de se presenter a tous les poste de la communauté

article 16

un citoyen se doit de rendre la justice en devenant juré si la justice le lui demande

article 17

un citoyen et tenu d'assurer un service civil ou militaire .







      


Dernière édition par craft le Lun 17 Nov - 05:16 (2008); édité 3 fois
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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 04:49 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

de la perte ,de la déchéance et de la réintégration de la cityenneté

article 18

on peux perdre ça citoyenneté de deux manierre
-soit par choix et décision personnel ,
dans ce cas il suffit dans faire la demande
-soit par décision de justice


article 19
L'individu qui a acquis la qualité de citoyen peut, par décision de justice pris après avis conforme du Conseil des sages, être déchu de la citoyenneté ironwoodoise (comment quon nous appele ?)

1° S'il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Communauté ou pour un crime ou un délit constituant un acte de terrorisme ;
2° S'il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit prévu et réprimé par le chapitre XXX du titre XX du livre XXX du code pénal ;(a definir les quel ^^)

3° S'il est condamné pour s'être soustrait aux obligations résultant pour lui du code civil

4° S'il s'est livré au profit d'un Groupe étranger à des actes incompatibles avec la qualité decitoyen d'ironwood  et préjudiciables aux intérêts de la Communauté.
 
article 20

La déchéance est  encourue que  les faits reprochés à l'intéressé et visés à l'article 19 se soit produits antérieurement  ou posterieurement à l'acquisition de la citoyenneté
dans le cas ou les fait soit posterieur elle ne peux dépasser un délai de dix lune a compter de la date de cette acquisition.
Si les faits reprochés à l'intéressé sont visés au 1° de l'article 19, les délais mentionnés aux deux alinéas précédents sont portés à quinze lune.

article 21

La juridiction civile de droit commun est seule compétente pour connaître des contestations sur la citoyenneté ironwoodoise ou étrangère des personnes physiques.

Les questions de citoyenneté sont préjudicielles devant toute autre juridiction de l'ordre administratif ou judiciaire à l'exception des juridictions répressives comportant un jury criminel.

article 22
La procédure suivie en matière de citoyenneté, et notamment la communication au conseil des sages des assignations, conclusions et voies de recours, est déterminée par le livre des procédure civile.

article 23

Toute personne a le droit d'agir pour faire décider qu'elle a ou qu'elle n'a point la qualité de citoyen(ne).

Le procureur a le même droit à l'égard de toute personne. Il est défendeur nécessaire à toute action déclaratoire de nationalité. Il doit être mis en cause toutes les fois qu'une question de nationalité est posée à titre incident devant un tribunal habile à en connaître.


article 24

Le procureur est tenu d'agir s'il en est requis par l'executif  ou par une tierce personne ayant soulevé l'exception citoyenneté devant une juridiction qui a sursis à statuer en application de l'article 22. Le tiers requérant devra être mis en cause.


   
       
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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 05:50 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

des naisances

article 25

toute naisance sur le teritoire d'ironwood doit etre déclaré a l'administrateur

article 26
les enfant sont sous la responsabilité de leur parents .

article 27

en cas d'abandon , la communauté est tenu de recueillir et d'elever les enfant


  
  


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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 05:55 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

des mariages et des divorces

article 28
les gens sont libre de se marier entre eux .dans un consentement mutuel

article 29

pour organiser un mariage civil on doit contacter l'administrateur
on peux sur demande obtenir un certificat de mariage ^^


article 30
les gens sont libre de divorcer .

article 31
pour organiser un divorce civil on doit contacter l'administrateur
on peux sur demande obtenir un certificat de divorce


   
   


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MessagePosté le: Lun 17 Nov - 06:01 (2008)    Sujet du message: [Code Civil] en construction Répondre en citant

des deces

article 1
la communauté d'ironwood enterre ces morts .

article 2
chacun peux demander 3 planche pour allez enterer un proche


  
  
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