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Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version)

 
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Taneyoshi
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:30 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Relancé récemment par Nivek (et il avait raison), je me suis remis sérieusement sur le chantier. J'ai commencé à formaliser un certain nombre d'articles, mais ce n'est pas fini.

Toutefois, je voyais la chose ainsi : le conseil définit une première version de la charte puis la soumet à la population, qui pourra donc demander certaines modifications que le conseil approuvera ou pas. Au final, la version prête est soumise à nouveau à la population, dont tous les membres deviennent candidats à la "citoyenneté".

J'ai organisé la charte de la manière suivante :

Le préambule

Partie I : les pouvoirs et la structure décisionnaire

Partie II : la déclaration des droits des citoyens

Partie III : la déclaration des droits des non-citoyens

Tout ce que j'ai fait n'est qu'une ébauche donc tout est modifiable. Je compte sur votre ressenti pour enrichir et finaliser la première version à soumettre à la population

Je préfèrerais qu'un post a part soit utilisé pour les remarques, celui-ci ne servant que pour les articles retenus.


Dernière édition par Taneyoshi le Lun 2 Fév - 22:57 (2009); édité 8 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:30 (2008)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:34 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Préambule :

Nous, citoyens libres d'Ironwood, en vue d'établir la justice entre nous tous, de pourvoir à la défense commune, d'assurer la paix, le bien-être et la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette charte.


Dernière édition par Taneyoshi le Dim 16 Nov - 14:49 (2008); édité 2 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:36 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Partie I: les pouvoirs et la structure décisionnaire

Arrow Article I : le conseil des Sages et la répartition des pouvoirs

Tous les pouvoirs accordés par cette charte seront attribués au conseil des sages.
Le conseil est composés de citoyens volontaires, nommés Sages, conscients du rôle qui sera de faire respecter et évoluer les lois pour le bien de tous.

Les Sages sont nommés et destitués par le conseil. Le nombre de sages en activité est fixé à 9.

Le conseil des sages a pour rôles :
  • Le choix de l'équipe exécutive : le conseil nomme ou vote l'attribution, à la majorité des voix exprimées, des postes d'administrateur et d'administrateur adjoint auxquels le conseil délègue le pouvoir exécutif.
  • L'accréditation des membres du gouvernement: Le conseil avalise l'entrée d'un citoyen au gouvernement proposé par l'équipe exécutive, par un vote à la majorité.
  • La destitution du gouvernement : Le conseil par un vote au deux tiers, peut destituer tout ou partie du gouvernement ou l'équipe exécutive.
  • La sélection du juge et des jurés : Le conseil reçoit les candidatures pour les postes de juge, et jurés, auxquels il délègue le pouvoir judiciaire. Il soumet ces candidats au vote à la majorité des citoyens.
  • La nomination du procureur : le conseil nomme ou vote l'attribution du procureur.
  • L'initiative des lois : Détenteur du pouvoir législatif, un membre du conseil peut soumettre une loi au vote du conseil. Celle-ci est acceptée à la majorité des voix exprimées.
  • La délégation législative : Le conseil permet à la cour de justice d'élaborer et de soumettre un projet de loi au conseil qui peut être avalisé ou rejeté. Comme une loi proposée par le conseil, celle-ci doit être voté par le conseil.
  • L'élaboration des amendements : Le conseil élabore le texte des nouvelles prérogatives de la charte.
  • L'appel au vote : Le conseil peut appeler les citoyens à s'exprimer à sa place sur un point précis par un vote à la majorité.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:26 (2008); édité 12 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:40 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article II : l'équipe administrative et le gouvernement.

L'équipe exécutive composée d'un administrateur et d'un administrateur adjoint nommés par le conseil des sages, est en charge de mener la communauté d'Ironwood vers son idéal présenté par la présente charte.

L'équipe exécutive a pour rôles :
  • La constitution du gouvernement : L'équipe exécutive peut être assistée, sur une tache précise, par des experts, proposés par eux et accrédités par le conseil.
  • L'organisation de la sécurité : L'équipe exécutive est responsable de l'organisation du guet, de la défense de la communauté
  • Gestion de l'économie : L'équipe éxécutive a la responsabilité de déterminer les tâches nécessaires à la vie et au développement de la communauté
  • Convocation du conseil : L'administrateur, ou son adjoint, peut demander la tenue d'une session extraordinaire du conseil pour prendre une décision sur une affaire concernant les relations extérieures


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 14:54 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:45 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow   Article III : La cour de justice

Le pouvoir judiciaire est donné à la Cour de justice.
Elle est composée :
  • d'un juge chargé de présider et de rendre le verdict des jurés et de décider des peines à appliquer.
  • d'un procureur chargé de la défense des intérêts d'Ironwood et de ces citoyens et résidents.
  • de 3 jurés chargés de prononcer le verdict affirmant ou infirmant la culpabilité de l'accusé.
Les membres de la cour de justice sont renouvelés tous les ans, à la première lune du printemps. Le juge et le procureur sont nommés par le conseil a partir d'une liste de volontaire. Les jurés sont des citoyens ne siégeant pas au conseil, élus par le peuple.

La cour de justice a en charge :
  • De prononcer le jugement de crime commis envers la communauté en tant que personne moral.
  • De prononcer le jugement de crime commis envers les citoyens et résidents de la communauté.


Dernière édition par Taneyoshi le Jeu 4 Déc - 21:45 (2008); édité 6 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:48 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Partie II: Droits et devoirs des citoyens

Arrow Article IV : Citoyenneté

La constitution et les lois s'imposent aux citoyens qui s'engagent par serment à les respecter.

Est citoyen, toute personne qui est accepté comme tel par le conseil.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:05 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:50 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article V : Droit de vote

Les citoyens possèdent le droit de vote. Celui-ci ne peut être restreint ou refusé en raison de la race, d'une condition antérieure de servitude ou du sexe.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:07 (2008); édité 4 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 20:51 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article VI : procédure d'amendement de la charte

Les amendements, ajoutant de nouvelles prérogatives ou modifiant celles existantes, peuvent être proposés soit par le conseil, soit par une délégation de citoyens recueillant une pétition du quart de la population de la communauté.

L'amendement est validé par le conseil et soumis au vote à la majorité des citoyens.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:07 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 21:09 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article VII : Liberté

La liberté des citoyens est assurée par la charte :
  • Les citoyens sont libres de parole et de pensée.
  • Les citoyens peuvent adresser des pétitions au gouvernement pour la modification de mesures qu'ils jugeraient inadéquates.
  • Les citoyens sont libres d'exercer la religion de leur choix, tant que celle-ci ne trouble pas l'ordre public ou ne met pas en péril la communauté.
  • Les citoyens sont libres de se rassembler paisiblement
  • Les citoyens sont libres de renoncer à leur citoyenneté.


Dernière édition par Taneyoshi le Sam 25 Oct - 14:54 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 21:17 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article VIII : Propriété

Tout citoyen a droit à la propriété privée, mobilière ou immobilière.


Dernière édition par Taneyoshi le Sam 25 Oct - 15:04 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 21:20 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow  Article IX : Sécurité et droit à l'auto défense.

Le citoyen à le droit de se protéger et peut posséder une arme sur le territoire de la communauté, mais la communauté n'a pas obligation de lui en fournir une.

Toute usage de la force par un citoyen fera l'objet d'une enquête par la milice de la communauté


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:08 (2008); édité 3 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 21:28 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow  Article X : Egalité

La communauté ne peut porter atteinte à la vie des citoyens, leur liberté, ou leur propriété sans une procédure légale régulière, et doit à tous l'égale protection de la loi.

Un citoyen sous le coup d'une procédure judiciaire peut demander à être assisté par un avocat.


Exclamation Il peut en outre faire appel d'une décision de justice devant le conseil des sages.


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:10 (2008); édité 3 fois
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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 21:31 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article XI : Travail communautaire

Tout citoyen, non exempté, travaille pour le bien et la prospérité de la communauté. Les biens et services qu'il produit sont répartis entre les citoyens selon leurs besoins.

NB : Cet article pourra éventuellement être placé avant l'article 8 : Propriété
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MessagePosté le: Sam 25 Oct - 15:13 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article XII : Accès aux soins

Le citoyen est tenu de déclarer aux autorités médicales de la communauté toutes maladies ou afflictions dont il serait atteint. Il peut accéder librement aux soins mis à sa disposition.



 


Dernière édition par Taneyoshi le Sam 1 Nov - 21:53 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Sam 25 Oct - 15:22 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article XIII : Divers

Les pouvoirs qui ne sont pas conférés au conseil par la charte appartiennent au peuple.
 


Dernière édition par Taneyoshi le Mar 11 Nov - 15:13 (2008); édité 1 fois
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MessagePosté le: Mar 11 Nov - 15:13 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Partie III : Droit des non-citoyens

Arrow Article XIV : Séjour

Un visiteur se doit de préciser les raisons et la durée de son séjour.
Il doit, en outre, se conformer aux exigences régissant sa présence et définies par le contrat établi avec son accord avec l'équipe exécutive.
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MessagePosté le: Mar 11 Nov - 15:14 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article XV : Risques sanitaires

Comme les citoyens, les visiteurs doivent se conformer aux dispositions de l'article XII.
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MessagePosté le: Mar 11 Nov - 15:14 (2008)    Sujet du message: Nous, citoyens libres d'Ironwood... (Ancienne version) Répondre en citant

Arrow Article XVI : Respect des lois communautaires

Tout visiteur se doit de respecter les citoyens ou les autres visiteurs, et ne pas troubler l'ordre public.
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